Contrat de nettoyage — Modèle Word & PDF

Le contrat de nettoyage organise les prestations d’entretien et de propreté de locaux par un prestataire. Ce modèle définit les prestations, leur fréquence, le prix et les obligations de chaque partie.

À qui s’adresse ce modèle ?

Ce modèle convient aux sociétés de nettoyage, prestataires de propreté et entreprises ou copropriétés clientes qui souhaitent encadrer l’entretien régulier de bureaux, commerces ou parties communes.

Que contient le modèle ?

Le contrat regroupe les clauses utiles d’une prestation de nettoyage, article par article :

• Parties — identification du prestataire et du client
• Objet et locaux concernés — désignation des locaux à entretenir
• Prestations et fréquence — nature des prestations et planning d’intervention
• Obligations des parties — engagements réciproques des parties
• Prix et paiement — montant et modalités de règlement
• Contrôle qualité et réclamations — suivi de la qualité et traitement des réclamations
• Personnel et reprise de marché — gestion du personnel et transfert en cas de reprise
• Responsabilité et assurance — responsabilité et couverture d’assurance
• Durée et résiliation — durée du contrat et conditions de résiliation
• Droit applicable et règlement des litiges — loi française et résolution des différends
• Signatures — engagement des parties

Facile à personnaliser

Le modèle s’ouvre dans Microsoft Word, Google Docs et LibreOffice. Il vous suffit de compléter les champs à remplir, de cocher les cases utiles et d’adapter les clauses à votre situation. La mise en forme professionnelle est conservée automatiquement.

Format et présentation

Vous recevez le modèle au format Word (.docx) modifiable et en version PDF prête à imprimer, au format A4. Document en français, conforme au droit français, à télécharger immédiatement après l’achat.