Contrat de maîtrise d’œuvre — Architecte — Modèle Word & PDF

Le contrat de maîtrise d’œuvre encadre la mission confiée à un architecte par un maître d’ouvrage, depuis la conception jusqu’au suivi des travaux. Ce modèle précise l’étendue de la mission, le mode de calcul des honoraires et les responsabilités de chacun, pour un projet de construction ou de rénovation maîtrisé.

À qui s’adresse ce modèle ?

Il s’adresse aux architectes et maîtres d’œuvre indépendants, ainsi qu’aux particuliers, promoteurs et entreprises qui leur confient une opération de bâtiment. Il convient aussi bien à une mission complète qu’à une mission partielle.

Que contient le modèle ?

Le contrat est structuré en clauses numérotées :

• Parties — identification de l’architecte et du maître de l’ouvrage.
• Objet et désignation de l’opération — description du projet et du site.
• Étendue de la mission — phases confiées à l’architecte.
• Obligations de l’architecte — conseil, conception et suivi.
• Obligations du maître de l’ouvrage — informations, accès et paiement.
• Honoraires et paiement — montant, échéancier et modalités.
• Responsabilité et garanties — assurances et garanties applicables.
• Propriété intellectuelle — droits sur les plans et études.
• Résiliation — conditions de fin du contrat.
• Droit applicable et règlement des litiges — droit français et juridiction compétente.
• Signatures — bloc de signature pour chaque partie.

Facile à personnaliser

Le modèle s’ouvre dans Word, Google Docs et LibreOffice. Complétez les champs, cochez les options adaptées et ajustez les clauses à votre projet, sans compétence technique particulière.

Format et présentation

Vous recevez le document au format Word (.docx) modifiable et en PDF prêt à imprimer, mis en page au format A4 avec une présentation professionnelle.