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Lettre de résiliation de contrat — Modèle Word & PDF
Modèle de lettre de résiliation de contrat (abonnement, service, assurance) : identification du contrat, notification, préavis et date d'effet.
TVA comprise
Compatible avec :
Le modèle « Lettre de résiliation de contrat » vous permet de rédiger rapidement un document clair, complet et conforme aux usages, prêt à télécharger et à modifier. Modèle de lettre de résiliation de contrat (abonnement, service, assurance) : identification du contrat, notification, préavis et date d’effet.
À qui s’adresse ce modèle ?
Elle s’adresse à tout particulier ou professionnel souhaitant résilier un abonnement, un contrat de service ou d’assurance dans les règles.
Que contient le modèle ?
Le document est structuré en rubriques claires que vous complétez et adaptez à votre situation :
- Expéditeur — identité et coordonnées de l’expéditeur
- Destinataire — identité du cocontractant ou du prestataire
- Contrat concerné — références du contrat à résilier
- Notification de la résiliation — déclaration de résiliation
- Préavis et date d’effet — délai de préavis et date de fin du contrat
- Conséquences de la résiliation — restitutions et obligations restant dues
- Signature — signature de l’expéditeur
Facile à personnaliser
Le modèle s’ouvre dans Microsoft Word, Google Docs et LibreOffice. Il vous suffit de remplir les champs, de cocher les options utiles et d’ajuster les clauses à votre cas. La mise en forme professionnelle est déjà prête.
Format et présentation
Vous recevez le modèle au format Word (.docx) modifiable et en version PDF prête à imprimer, au format A4. Téléchargement immédiat après l’achat.
Comment modifier le modèle
- Téléchargez le fichier DOCX après l'achat
- Ouvrez-le dans Word, Google Docs, LibreOffice ou un autre éditeur DOCX
- Saisissez les informations des parties dans les champs indiqués
- Adaptez les conditions et le texte à ce qui a été convenu
- Imprimez le document pour le signer ou envoyez-le par voie numérique